Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA FERRANDIERE
SARL LES FERRANDIERES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3461207
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/11/2026
DOMAINE DE LA FERRANDIERE de LES FERRANDIERES

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FERRANDIERE

Déposée le 8 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERRANDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DE LA FERRANDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERRANDIERES domicilié(e) DOMAINE DE LA FERRANDIERE - 11800 - AIGUES VIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 046 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque DOMAINE DE LA FERRANDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA FERRANDIERE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

LES FERRANDIERES a également déposé les autres marques suivantes : Plein Vent , J.J.GAU , RACINES DE LA TERRE , FERRANDIERE , DOMAINE SALLIES , LES FABLES DE JEAN , JAUSSAN , SANDPIPER


SARL LES FERRANDIERES, Société à Responsabilité Limitée - DOMAINE DE LA FERRANDIERE - 11800 - AIGUES VIVES - France - SIREN 392046017


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2644066 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21

Vins d'appellation d'origine et vins de pays.