Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mas Molière
SCEA LES FERRAGERES, SCEA

Numéro de dépôt :
3231732
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2023
Mas Molière de LES FERRAGERES

Présentation de la marque Mas Molière

Déposée le 11 juin 2003 par LES FERRAGERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Mas Molière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est LES FERRAGERESTODO domicilié(e) DOMAINE LA SALADE, 721 CHEMIN RD 113 - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 155 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FERRAGERES, SCEA domicilié(e) DOMAINE LA SALADE, 721 CHEMIN RD 113 - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France.

La marque Mas Molière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mas Molière est expirée depuis le 11 juin 2023.


SCEA LES FERRAGERES, SCEA - DOMAINE LA SALADE, 721 CHEMIN RD 113 - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France - SIREN 343155875


LES FERRAGERES, SCEA - DOMAINE LA SALADE, 721 CHEMIN RD 113 - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2013 n°2534255 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-29

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Mas Molière.