LE DOMANCY
Présentation de la marque LE DOMANCY
Déposée le 1 avril 1988 par la société LES FERMIERS SAVOYARDS L'EMMENTAL DE HAUTE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DOMANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE DOMANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE DOMANCY arrivera à expiration en date du 1 avril 2028.
Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363805 - Publication au BOPI 2008-02-13
Renouvellement sans limitation n°2112573 - Publication au BOPI 1998-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677089 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27