Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAMPAGNOISE
LES FERMIERS REUNIS SARL

Numéro de dépôt :
93466430
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2003

Présentation de la marque LA CAMPAGNOISE

Déposée le 28 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERMIERS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAMPAGNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERMIERS REUNIS domicilié(e) CAMPAGNAC, 46600 CREYSSE EN QUERCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 319 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMIERS REUNIS S.A.R.L. - France.

La marque LA CAMPAGNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAMPAGNOISE est expirée depuis le 28 avril 2003.


LES FERMIERS REUNIS SARL - CAMPAGNAC, 46600 CREYSSE EN QUERCY - France - SIREN 314319724


LES FERMIERS REUNIS S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 25 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171827 - Publication au BOPI 1994-04-25

Inscription le 13 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162082 - Publication au BOPI 1993-08-13

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Viande, poisson, volaille et gibier à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, huiles et graisses comestibles, conserves de palmipèdes gras: foies gras, pâtés, confits, rillettes, plats cuisinés Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.