LES FERMIERS OCCITANS Un terroir, des saveurs, un accent !
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LES FERMIERS OCCITANS Un terroir, des saveurs, un accent !
LES FERMIERS OCCITANS
Numéro de dépôt :
4580383
Date de dépôt :
10/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2029
Présentation de la marque LES FERMIERS OCCITANS Un terroir, des saveurs, un accent !
Déposée par voie électronique le 10 septembre 2019 par LES FERMIERS OCCITANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES FERMIERS OCCITANS Un terroir, des saveurs, un accent ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) ZAC du Causse - 81290 - LABRUGUIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque LES FERMIERS OCCITANS Un terroir, des saveurs, un accent ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FERMIERS OCCITANS Un terroir, des saveurs, un accent ! arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.
LES FERMIERS OCCITANS - ZAC du Causse - 81290 - LABRUGUIERE - France
CABINET FLECHNER, Monsieur David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Errata de la publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités, viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard, foie gras de canard, foie gras mi-cuit de canard, bloc et mousse de foie gras de canard, découpe fraîche de viande et volaille : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Poisson, extraits de viande ;
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, glace à rafraîchir, plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices ;
Animaux vivants, fruits et légumes frais, crustacés vivants, agrumes, canards vivants, lapins vivants tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes,, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.
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