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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS
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LE MANOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MANOIR
LES FERMIERS OCCITANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1322704
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2025

Présentation de la marque LE MANOIR

Déposée le 6 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) Zone Industrielle de Mélou, Rue de Mélou - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France.

La marque LE MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MANOIR arrivera à expiration en date du 6 septembre 2025.

LES FERMIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES OCCITANES , LOU ROUDAÏRE , L'OCCITAN , GRAND SECRET D'ELEVEURS , SavidOC Volailles haut de gamme de chez vous , AUX 3 GASCONS Origine France , Le Comptoir du Canard , LE MANOIR OCCITAN , AUX 3 BARONS , LE PRE AUX CANARDS


LES FERMIERS OCCITANS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Mélou, Rue de Mélou - 81100 - CASTRES - France - SIREN 777335571


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2005 n°2291512 - Publication au BOPI 2005-06-22

Inscription le 28 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189330 - Publication au BOPI 1995-08-28

Renouvellement sans limitation n°2054167 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419810 - Publication au BOPI 2005-10-10

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591744 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2015 n°2594457 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-07-31

Volailles, oeufs; viandes, gibiers, lapins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.