Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTIMARNE
LES FERMIERS LOMBRICULTEURS DE CHAMPAGNE (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1545426
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
05/01/1997
FERTIMARNE de LES FERMIERS LOMBRICULTEURS DE CHAMPAGNE (G.I.E

Présentation de la marque FERTIMARNE

Déposée le 5 janvier 1987 par LES FERMIERS LOMBRICULTEURS DE CHAMPAGNE (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « FERTIMARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FERMIERS LOMBRICULTEURS DE CHAMPAGNE (G.I.E.), domicilié(e) Route de Gionges, Villers-aux-Bois, 51130 VERTUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FranÇoise PERCHAT - France.

La marque FERTIMARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIMARNE est expirée depuis le 5 janvier 1997.


LES FERMIERS LOMBRICULTEURS DE CHAMPAGNE (G.I.E.) - Route de Gionges, Villers-aux-Bois, 51130 VERTUS - France


Madame FranÇoise PERCHAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Supports de culture, en particulier amendements organiques composts et fertilisants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.