Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volaille d'Ici
LES FERMIERS LANDAIS, SAS, ZONE INDUSTRIELLE

Numéro de dépôt :
3825001
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2021
Volaille d\'Ici de LES FERMIERS LANDAIS

Présentation de la marque Volaille d'Ici

Déposée par voie électronique le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Volaille d'Ici » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque Volaille d'Ici a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volaille d'Ici est expirée depuis le 20 avril 2021.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS, SAS, ZONE INDUSTRIELLE - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 391760725


CABINET JUNCA - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Volaille et gibier ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; coq ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; pigeonneau ; lapin ; découpe de volaille, lapin et canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille et gibier ; oeufs ; abats de volailles ; volailles et gibier rôtis ; charcuterie à base de volaille et gibier. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants, a savoir, «Volaille et gibier ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; coq ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; pigeonneau ; lapin ; découpe de volaille, lapin et canard, notamment magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; oeufs ; abats de volailles ; volailles et gibier rôtis ; charcuterie à base de volaille et gibier ; plats cuisinés à base de volaille et gibier".