Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE SAVEURS ET DE BONNE HUMEUR
LES FERMIERS LANDAIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98737475
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque TERRE DE SAVEURS ET DE BONNE HUMEUR

Déposée le 17 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE DE SAVEURS ET DE BONNE HUMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Zone Industrielle, Saint Sever, 40500 SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque TERRE DE SAVEURS ET DE BONNE HUMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SAVEURS ET DE BONNE HUMEUR est expirée depuis le 17 juin 2008.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS (société anonyme) - Zone Industrielle, Saint Sever, 40500 SAINT SEVER - France - SIREN 391760725


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Viande, oeufs, volaille, gibier, aliments conservés et en semi-conserve à base de viande et de volaille ; plats cuisinés à base de viande de volaille.