Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS LANDAIS
/
St SEVER VOLAILLER PASSIONNE DEPUIS 1963
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

St SEVER VOLAILLER PASSIONNE DEPUIS 1963
LES FERMIERS LANDAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3740216
Date de dépôt :
22/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2020
St SEVER VOLAILLER PASSIONNE DEPUIS 1963 de LES FERMIERS LANDAIS

Présentation de la marque St SEVER VOLAILLER PASSIONNE DEPUIS 1963

Déposée le 22 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « St SEVER VOLAILLER PASSIONNE DEPUIS 1963 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA domicilié(e) 1 Rond Point de Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque St SEVER VOLAILLER PASSIONNE DEPUIS 1963 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St SEVER VOLAILLER PASSIONNE DEPUIS 1963 est expirée depuis le 22 mai 2020.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS, SAS - ZONE INDUSTRIELLE - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 391760725


CABINET JUNCA - 1 Rond Point de Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Volaille et gibier ; poulet ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; découpe de canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille ; oeufs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : « volaille et gibier ; poulet ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; découpe de canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille ; oeufs ».