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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS
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ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS
LES FERMIERS LANDAIS, SA

Numéro de dépôt :
93458666
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2023

Présentation de la marque ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS

Déposée le 4 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) 26 Rue de Papin - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, ERIC JUNCA domicilié(e) 1 Rond point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS est expirée depuis le 4 mars 2023.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST , (Marque figurative)


LES FERMIERS LANDAIS, SA - 26 Rue de Papin - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 391760725


CABINET JUNCA, ERIC JUNCA - 1 Rond point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236432 - Publication au BOPI 2003-02-07

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170576 - Publication au BOPI 1994-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524295 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

- Viande, oeuf - Poisson - Volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus - Gibiers - Aliments conserves et en semi-conserve à base de viande - Condiments - Produits Agricoles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.