Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS
/
ST SEVER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST SEVER
LES FERMIERS LANDAIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96640888
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2016

Présentation de la marque ST SEVER

Déposée le 9 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST SEVER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Zone industrielle,40500 SAINT SEVER (dossier no 2318390) - 40500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC063402 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2318390) - 92593 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST SEVER est expirée depuis le 9 septembre 2016.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS Société Anonyme - Zone industrielle,40500 SAINT SEVER (dossier no 2318390) - 40500 - France - SIREN 391760725


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC063402 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2318390) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318390 - Publication au BOPI 2006-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Viande, uf, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, aliments conservés et en semi-conserve à base de viande de volaille.Plats cuisinés à base de viande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.