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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS
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St SEVER
Marque expirée - Marque en non vigueur

St SEVER
LES FERMIERS LANDAIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3465891
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016
St SEVER de LES FERMIERS LANDAIS

Présentation de la marque St SEVER

Déposée le 28 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « St SEVER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Zone industrielle,40500 SAINT SEVER - 40500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC681296 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St SEVER est expirée depuis le 28 novembre 2016.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST , (Marque figurative)


LES FERMIERS LANDAIS Société anonyme - Zone industrielle,40500 SAINT SEVER - 40500 - France - SIREN 391760725


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC681296 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Poulet fermier jaune des Landes sous label no 01.65. Poulet fermier blanc des Landes sous label no 02.71. Poulet fermier noir des Landes sous label no 01.79. Pintade fermière des Landes sous label no 09.66. Chapon fermier jaune des Landes sous label no 14.89. Dinde fermière des Landes sous label no 14.77. Poularde fermière des Landes sous label no 07.93. Chapon de pintade fermier des Landes sous label no 17.94. Cailles fermières des Landes sous label no 13.78. Découpe de canard fermier du Sud-Ouest sous label no 12.89.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants notamment volailles vivantes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux ; malt.