Déposée par voie électronique le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS LANDAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Poulet d'Ici » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Junca domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - Saint Jean - France.
La marque Poulet d'Ici a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FERMIERS LANDAIS, SAS, ZONE INDUSTRIELLE - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 391760725
Cabinet Junca - 1 Rond Point Flotis - 31240 - Saint Jean - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Poulet ; découpe de poulet , notamment, aiguillettes de poulet, cuisses de poulet ; oeufs de poulet ; abats de poulets ; poulets rôtis ; charcuterie à base de poulet ; plats cuisinés à base de poulet. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants, a savoir, « Poulet ; découpe de poulet, notamment, aiguillettes de poulet, cuisses de poulet ; oeufs de poulet ; abats de poulet ; poulet rôtis ; charcuterie à base de poulet ; plats cuisinés à base de poulet ».
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