Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES FERMIERS LANDAIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97682898
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Zone Industrielle, SAINT SEVER, 40500 SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682898.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2007.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS (société anonyme) - Zone Industrielle, SAINT SEVER, 40500 SAINT SEVER - France - SIREN 391760725


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Viande, oeufs, volaille, viande de volaille, abats de volaille, gibier, aliments conservés et en semi-conserve à base de viande de volaille. Plats cuisinés à base de viande de volaille.