Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARIE HOT LANDES ET GASTRONOMIE
Les Fermiers Landais, SAS

Numéro de dépôt :
4101618
Date de dépôt :
28/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2024
MARIE HOT LANDES ET GASTRONOMIE de Les Fermiers Landais

Présentation de la marque MARIE HOT LANDES ET GASTRONOMIE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fermiers Landais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARIE HOT LANDES ET GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fermiers Landais domicilié(e) 26 Rue de Papin - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. ERIC JUNCA domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque MARIE HOT LANDES ET GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE HOT LANDES ET GASTRONOMIE arrivera à expiration en date du 28 juin 2024.

Les Fermiers Landais a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


Les Fermiers Landais, SAS - 26 Rue de Papin - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 391760725


CABINET JUNCA, M. ERIC JUNCA - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Volaille bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; gibier ; poulet bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; pintade bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; coquelet bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; coq bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; dinde bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; chapon bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; canette de barbarie bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; poularde bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; cailles bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; lapin ; découpe de volaille bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; découpe de canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; oeufs ; volailles rôties bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; charcuterie ; fromages ; confitures ;

Publicité gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants, a savoir, « Volaille bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; gibier ; poulet bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; pintade bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; coquelet bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; coq bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; dinde bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; chapon bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; canette de barbarie bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; poularde bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; cailles bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; lapin ; découpe de volaille bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; découpe de canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; oeufs ; volailles rôties bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Volailles des Landes » ; charcuterie ; fromages ».