Déposée le 17 février 1993 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES FERMIERS LANDAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) 26 Rue de Papin - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, ERIC JUNCA domicilié(e) 1 Rond point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.
La marque LES FERMIERS LANDAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FERMIERS LANDAIS, SA - 26 Rue de Papin - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 391760725
CABINET JUNCA, ERIC JUNCA - 1 Rond point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161202 - Publication au BOPI 1993-07-20
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170576 - Publication au BOPI 1994-03-21
Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236428 - Publication au BOPI 2003-02-07
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2013 n°2523757 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-05
Viande, poisson, volailles fermières à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus.Gibiers, ufs de poule fermière Aliments conserves et semi-conserves à base de viande.Condiments Produits agricoles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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