Marque expirée - Marque en non vigueur

LE METAYER
LES FERMIERS LANDAIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3396530
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015
LE METAYER de LES FERMIERS LANDAIS

Présentation de la marque LE METAYER

Déposée le 8 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE METAYER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Zone industrielle,40500 SAINT SEVER - 40500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/MK119234 domicilié(e) 122, rue Edouard vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE METAYER est expirée depuis le 8 décembre 2015.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS Société Anonyme - Zone industrielle,40500 SAINT SEVER - 40500 - France - SIREN 391760725


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/MK119234 - 122, rue Edouard vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.