Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GEMMEUR
LES FERMIERS LANDAIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3465383
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
LE GEMMEUR de LES FERMIERS LANDAIS

Présentation de la marque LE GEMMEUR

Déposée le 24 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GEMMEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Zone industrielle,40500 SAINT SEVER - 40500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC68184 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GEMMEUR est expirée depuis le 24 novembre 2016.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS Société anonyme - Zone industrielle,40500 SAINT SEVER - 40500 - France - SIREN 391760725


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC68184 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de viande, et notamment de viande de volaille ; extraits de viande ; aliments, à savoir viande, volaille, gibier, poisson, conservés ou semi-conservés ; foie de volailles, pâté de foie de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants notamment volailles vivantes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux ; malt.