Déposée le 24 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE GEMMEUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Zone industrielle,40500 SAINT SEVER - 40500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC68184 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FERMIERS LANDAIS Société anonyme - Zone industrielle,40500 SAINT SEVER - 40500 - France - SIREN 391760725
NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC68184 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de viande, et notamment de viande de volaille ; extraits de viande ; aliments, à savoir viande, volaille, gibier, poisson, conservés ou semi-conservés ; foie de volailles, pâté de foie de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants notamment volailles vivantes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux ; malt.
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