Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LABADIE
LES FERMIERS LANDAIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93477497
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
13/07/2013

Présentation de la marque LABADIE

Déposée le 13 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « LABADIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Route de Tartas,40500 SAINT SEVER (dossier no 2236424) - 40500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2236424) - 92593 - France.

La marque LABADIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LABADIE est expirée depuis le 13 juillet 2013.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS, Société Anonyme - Route de Tartas,40500 SAINT SEVER (dossier no 2236424) - 40500 - France - SIREN 391760725


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2236424) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166798 - Publication au BOPI 1993-12-23

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236424 - Publication au BOPI 2003-02-07

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.