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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS LANDAIS
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JEAN MARC STEVENOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN MARC STEVENOT
LES FERMIERS LANDAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3752529
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2020
JEAN MARC STEVENOT de LES FERMIERS LANDAIS

Présentation de la marque JEAN MARC STEVENOT

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN MARC STEVENOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE 40500 SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA domicilié(e) 46 LOUIS PLANA - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque JEAN MARC STEVENOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MARC STEVENOT est expirée depuis le 9 juillet 2020.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS, SAS - ZONE INDUSTRIELLE 40500 SAINT SEVER - France - SIREN 391760725


CABINET JUNCA - 46 LOUIS PLANA - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 8 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622212 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Volaille et gibier ; poulet ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; lapin ; découpe de volaille, gibier et canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille ; volailles et gibiers rôtis ; oeufs ; charcuterie ; conserves de viande ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de fruits ; fromages ; pâtés ; salaisons ;

Vin ; spiritueux ; boissons alcooliques contenants des fruits ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants, a savoir, volaille et gibier ; poulet ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; lapin ; découpe de volaille, gibier et canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille ; volailles et gibiers rôtis ; oeufs ; charcuterie ; conserves de viande ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de fruits ; fromages ; pâtés ; salaisons ; vin ; spiritueux ; boissons alcooliques contenants des fruits.