Marque expirée - Marque en non vigueur

ELLE A DU BON LA LIBERTE
LES FERMIERS LANDAIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3433376
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
ELLE A DU BON LA LIBERTE de LES FERMIERS LANDAIS

Présentation de la marque ELLE A DU BON LA LIBERTE

Déposée le 7 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLE A DU BON LA LIBERTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Zone industrielle,40500 SAINT SEVER - 40500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLE A DU BON LA LIBERTE est expirée depuis le 7 juin 2016.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS Société anonyme - Zone industrielle,40500 SAINT SEVER - 40500 - France - SIREN 391760725


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de viande ; extraits de viande ; fruit et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.