Marque expirée - Marque en non vigueur

COQLAND
LES FERMIERS LANDAIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1389695
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
10/06/2016

Présentation de la marque COQLAND

Déposée le 10 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « COQLAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Zone Industrielle,40500 SAINT SEVER (dossier no 2312827) - 40500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2312827) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COQLAND est expirée depuis le 10 juin 2016.

LES FERMIERS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COQLAND , Poulet d'Ici , ST SEVER LES FERMIERS LANDAIS , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , LOU LANDES , LES PRODUITS DU PEYRIGUET , St SEVER , LE GEMMEUR , DOMAINE DES FOUGERES , Les Fermiers Landais GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST


LES FERMIERS LANDAIS Société Anonyme - Zone Industrielle,40500 SAINT SEVER (dossier no 2312827) - 40500 - France - SIREN 391760725


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2312827) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312827 - Publication au BOPI 2006-04-18

Renouvellement sans limitation n°2060551 - Publication au BOPI 1996-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170576 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Volailles et produits de volailles de toutes sortes