Déposée le 13 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN),
la marque française « BROCAVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS LANDAIS domicilié(e) Route de Tartas,40500 SAINT SEVER (dossier no 2236433) - 40500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 725 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouared Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2236433) - 92593 - France.
La marque BROCAVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FERMIERS LANDAIS, Société Anonyme - Route de Tartas,40500 SAINT SEVER (dossier no 2236433) - 40500 - France - SIREN 391760725
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouared Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2236433) - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166798 - Publication au BOPI 1993-12-23
Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236433 - Publication au BOPI 2003-02-07
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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