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Marques déposées par l'association loi 1901 LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE
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DES HAUTS BOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DES HAUTS BOIS
LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Association régie par la loi du 1er juilet 1901

Numéro de dépôt :
94541183
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2024

Présentation de la marque DES HAUTS BOIS

Déposée le 20 octobre 1994 par l'association loi 1901 LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES HAUTS BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) Boulevard Pasteur - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 515 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque DES HAUTS BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DES HAUTS BOIS est expirée depuis le 20 octobre 2024.

LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : DES ROCHES NOIRES , FERMIERS D'Ancenis , FERMIER DES BEAUX PRES , POULET FERMIER DE CHAMPTOCEAUX , FERMIERS d'Ancenis DEPUIS 1976


LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Association régie par la loi du 1er juilet 1901 - Boulevard Pasteur - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 414515734


Cabinet HARLE PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267706 - Publication au BOPI 2004-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Errata - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Inscription le 22 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536036 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2562423 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-07

Poulets blancs fermiers et découpes, poulets jaunes fermiers et découpes, poulardes blanches fermières, chapons fermiers, pintades fermières et découpes, dindes fermières de Noël, toutes ces volailles bénéficiant du Label Rouge institué par le Décret du 17 Juin 1983 et des labels particuliers homologués par l'arrêté du 15 Septembre 1993. Poulets blancs fermiers, poulets jaunes fermiers, poulardes blanches fermières, chapons fermiers, pintades, fermières, dindes fermières de Noël, toutes ces volailles étant vivantes et bénéficiant du Label Rouge institué par le Décret du 17 Juin 1983 et des labels particuliers homologués par l'arrêté du 15 Septembre 1993

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.