Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les fermiers du Trégor
LES FERMIERS DU TREGOR Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3300579
Date de dépôt :
30/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/06/2014
les fermiers du Trégor de LES FERMIERS DU TREGOR

Présentation de la marque les fermiers du Trégor

Déposée le 30 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERMIERS DU TREGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « les fermiers du Trégor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERMIERS DU TREGOR domicilié(e) Zone Artisanale de Convenant Vraz,22220 MINIHY TREGUIER - 22220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 746 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMIERS DU TREGOR Société à Responsabilité Limitée domicilié(e) Zone Artisanale de Convenant Vraz,22220 MINIHY TREGUIER - 22220 - France.

La marque les fermiers du Trégor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les fermiers du Trégor est expirée depuis le 30 juin 2014.


LES FERMIERS DU TREGOR Société à Responsabilité Limitée - Zone Artisanale de Convenant Vraz,22220 MINIHY TREGUIER - 22220 - France - SIREN 453746836


LES FERMIERS DU TREGOR Société à Responsabilité Limitée - Zone Artisanale de Convenant Vraz,22220 MINIHY TREGUIER - 22220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Transformation de lait en produits laitiers (beurre, fromage, boisson lactée), d'œufs. Crêpes. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.