Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOLAILLE CRETE ROUGE
LES FERMIERS DU PERIGORD, SAS

Numéro de dépôt :
95601382
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2025

Présentation de la marque VOLAILLE CRETE ROUGE

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLE CRETE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DU PERIGORD domicilié(e) 1 Rute du Périgord - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 295 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Junca Eric domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque VOLAILLE CRETE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOLAILLE CRETE ROUGE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

LES FERMIERS DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : JACQUOU LE CROQUANT , Fermiers Du Périgord , TERRE D'OC , LE TERROIR DU SUD-OUEST , LES Fermiers du Périgord GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST , Les Fermiers du Périgord


LES FERMIERS DU PERIGORD, SAS - 1 Rute du Périgord - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France - SIREN 534295282


M. Junca Eric - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Inscription le 7 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278648 - Publication au BOPI 1999-06-07

Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2295993 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Inscription le 9 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598418 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612565 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-10

Volailles