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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DU PERIGORD
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TERRE D'OC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE D'OC
LES FERMIERS DU PERIGORD, SAS

Numéro de dépôt :
97693924
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2027

Présentation de la marque TERRE D'OC

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DU PERIGORD domicilié(e) 1 Rue Gabriel Peri - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 295 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Junca Eric domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque TERRE D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE D'OC arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

LES FERMIERS DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLE CRETE ROUGE , JACQUOU LE CROQUANT , Fermiers Du Périgord , LE TERROIR DU SUD-OUEST , LES Fermiers du Périgord GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST , Les Fermiers du Périgord


LES FERMIERS DU PERIGORD, SAS - 1 Rue Gabriel Peri - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France - SIREN 534295282


M. Junca Eric - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Inscription le 7 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278648 - Publication au BOPI 1999-06-07

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342824 - Publication au BOPI 2007-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Inscription le 9 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598418 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Renouvellement avec limitation le 7 avril 2017 n°2645686 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-07

Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.