Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TERROIR DU SUD-OUEST
LES FERMIERS DU PERIGORD, SAS

Numéro de dépôt :
3493933
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2027
LE TERROIR DU SUD-OUEST de LES FERMIERS DU PERIGORD

Présentation de la marque LE TERROIR DU SUD-OUEST

Déposée le 11 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TERROIR DU SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DU PERIGORD domicilié(e) 1 RUE GABRIEL PERI - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 295 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Junca Eric domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque LE TERROIR DU SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TERROIR DU SUD-OUEST arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

LES FERMIERS DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLE CRETE ROUGE , JACQUOU LE CROQUANT , Fermiers Du Périgord , TERRE D'OC , LES Fermiers du Périgord GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST , Les Fermiers du Périgord


LES FERMIERS DU PERIGORD, SAS - 1 RUE GABRIEL PERI - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France - SIREN 534295282


M. Junca Eric - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 9 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598417 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Renouvellement avec limitation le 7 avril 2017 n°2645724 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-07

Volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.