Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MANCELLOIS
LES FERMIERS DU BOCAGE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3233475
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2023
LE MANCELLOIS de LES FERMIERS DU BOCAGE

Présentation de la marque LE MANCELLOIS

Déposée le 24 juin 2003 par l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MANCELLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE domicilié(e) 9 rue de l'Ecluse Chette - 50200 - COUTANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 983 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque LE MANCELLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MANCELLOIS est expirée depuis le 24 juin 2023.

LES FERMIERS DU BOCAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE PICORIN , LE CAMPAGNARD NORMAND , LE CAMPAGNARD , BELVAL , LE CAMPAGNARD NORMAND


LES FERMIERS DU BOCAGE, Association loi 1901 - 9 rue de l'Ecluse Chette - 50200 - COUTANCES - France - SIREN 348983255


AGRIAL - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524684 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

Viande, poisson, volaille fermière et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.