Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CAMPAGNARD
LES FERMIERS DU BOCAGE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4259761
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2026
LE CAMPAGNARD de LES FERMIERS DU BOCAGE

Présentation de la marque LE CAMPAGNARD

Déposée par voie électronique le 25 mars 2016 par l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAMPAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE domicilié(e) 9 rue de l'Ecluse-Chette - 50200 - COUTANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 983 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LE CAMPAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAMPAGNARD arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

LES FERMIERS DU BOCAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE MANCELLOIS , LE PICORIN , LE CAMPAGNARD NORMAND , BELVAL , LE CAMPAGNARD NORMAND


LES FERMIERS DU BOCAGE, Association Loi 1901 - 9 rue de l'Ecluse-Chette - 50200 - COUTANCES - France - SIREN 348983255


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Volaille, gibier ; extraits de viande, de gibier, de volaille ; découpés et élaborés de volaille ; volailles, poulets, pintades, poules, coquelets, canettes, canards, dindes, chapons entiers ou découpés ;

Animaux vivants ; volaille [animaux vivants] ; volaille pour l'élevage.