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Marques déposées par l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE
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BELVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELVAL
LES FERMIERS DU BOCAGE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97674412
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2027

Présentation de la marque BELVAL

Déposée le 17 avril 1997 par l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE domicilié(e) 9 rue de l'Ecluse-Chette - 50200 - COUTANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 983 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BELVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELVAL arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

LES FERMIERS DU BOCAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE MANCELLOIS , LE PICORIN , LE CAMPAGNARD NORMAND , LE CAMPAGNARD , LE CAMPAGNARD NORMAND


LES FERMIERS DU BOCAGE, Association Loi 1901 - 9 rue de l'Ecluse-Chette - 50200 - COUTANCES - France - SIREN 348983255


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327495 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245700 - Publication au BOPI 1997-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643282 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13

Viande, volaille bénéficiant du label Rouge et gibier; extraits de viande, ufs