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Marques déposées par la société LES FERMIERS DE VENDEE (G.I.E. commercial
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GRAINES D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAINES D'OR
LES FERMIERS DE VENDEE (G.I.E. commercial)

Numéro de dépôt :
1684036
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2011

Présentation de la marque GRAINES D'OR

Déposée le 31 juillet 1991 par la société LES FERMIERS DE VENDEE (G.I.E. commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAINES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES FERMIERS DE VENDEE (G.I.E. commercial domicilié(e) Rue du stade, 85250 SAINT FULGENT (dossier no 2200584) - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 232 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2200584) - France.

La marque GRAINES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINES D'OR est expirée depuis le 31 juillet 2011.

LES FERMIERS DE VENDEE (G.I.E. commercial a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER GRAIN D'OR


LES FERMIERS DE VENDEE (G.I.E. commercial) - Rue du stade, 85250 SAINT FULGENT (dossier no 2200584) - France - SIREN 412232597


CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2200584) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200584 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419239 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 12 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251288 - Publication au BOPI 1998-03-12

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