LE SUZANET
Présentation de la marque LE SUZANET
Déposée le 1 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERMIERS DE L'ERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « LE SUZANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SUZANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SUZANET est expirée depuis le 1 février 2014.
LES FERMIERS DE L'ERVE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2261353 - Publication au BOPI 2004-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12