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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS D'AUVERGNE
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JEAN BAPTISTE SEIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN BAPTISTE SEIVE
LES FERMIERS D'AUVERGNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1640287
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2011

Présentation de la marque JEAN BAPTISTE SEIVE

Déposée le 24 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BAPTISTE SEIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS D'AUVERGNE domicilié(e) Grande Rue, 89770 CHAILLEY (dossier no 2190528) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 562 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2190528) - France.

La marque JEAN BAPTISTE SEIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN BAPTISTE SEIVE est expirée depuis le 24 janvier 2011.

LES FERMIERS D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BAPTISTE SEIVE


LES FERMIERS D'AUVERGNE (Société Anonyme) - Grande Rue, 89770 CHAILLEY (dossier no 2190528) - France - SIREN 351562947


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2190528) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190528 - Publication au BOPI 2001-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Viandes, volailles mortes (fraiches ou surgelées)