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Marques déposées par LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
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VALLEE DE L'OURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLEE DE L'OURS
LES FERMIERS BASCO BEARNAIS

Numéro de dépôt :
92443758
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2002

Présentation de la marque VALLEE DE L'OURS

Déposée le 26 novembre 1992 par LES FERMIERS BASCO BEARNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLEE DE L'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est LES FERMIERS BASCO BEARNAIS, domicilié(e) 64490 ACCOUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger COUSTET LES FERMIERS BASCO BEARNAIS - France.

La marque VALLEE DE L'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEE DE L'OURS est expirée depuis le 26 novembre 2002.

LES FERMIERS BASCO BEARNAIS a également déposé les autres marques suivantes : PITXUN , LE BREBIS BASQUE , fromidables , Eth Noústé , ESCADUT , fromi fromidables , BERGEROU , BERGEROU , VAL DES OURS , LES FERMIERS DES PYRENEES


LES FERMIERS BASCO BEARNAIS - 64490 ACCOUS - France


Monsieur Roger COUSTET LES FERMIERS BASCO BEARNAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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