VAL DES OURS
Présentation de la marque VAL DES OURS
Déposée le 26 novembre 1992 par LES FERMIERS BASCO BEARNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DES OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAL DES OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DES OURS est expirée depuis le 26 novembre 2002.
LES FERMIERS BASCO BEARNAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02