Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE BREBIS BASQUE
Numéro de dépôt :
92433977
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE BREBIS BASQUE
Déposée le 14 septembre 1992 par LES FERMIERS BASCO-BEARNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BREBIS BASQUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FERMIERS BASCO-BEARNAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°156667 - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1993-04-01