Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cap é tout (CAP E TOUT)
Les Fermiers Basco Béarnais, sca

Numéro de dépôt :
3161875
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/04/2022
Cap é tout (CAP E TOUT) de Les Fermiers Basco Béarnais

Présentation de la marque Cap é tout (CAP E TOUT)

Déposée le 29 avril 2002 par la société Les Fermiers Basco Béarnais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Cap é tout (CAP E TOUT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la société Les Fermiers Basco Béarnais domicilié(e) - 64490 - ACCOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 355 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Fermiers Basco Béarnais domicilié(e) - 64490 - ACCOUS - France.

La marque Cap é tout (CAP E TOUT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cap é tout (CAP E TOUT) est expirée depuis le 29 avril 2022.

Les Fermiers Basco Béarnais a également déposé les autres marques suivantes : PITXUN , LE BREBIS BASQUE , fromidables , Eth Noústé , ESCADUT , fromi fromidables , VALLEE DE L'OURS , BERGEROU , BERGEROU , VAL DES OURS


Les Fermiers Basco Béarnais, sca - 64490 - ACCOUS - France - SIREN 326355690


Les Fermiers Basco Béarnais - 64490 - ACCOUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495727 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Fromages et autres produits laitiers