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Marques déposées par Les fermes du Ravillon
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Les Fermes du Ravillon le bio sans détours
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fermes du Ravillon le bio sans détours
Les fermes du Ravillon

Numéro de dépôt :
4585100
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
Les Fermes du Ravillon le bio sans détours de Les fermes du Ravillon

Présentation de la marque Les Fermes du Ravillon le bio sans détours

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par Les fermes du Ravillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fermes du Ravillon le bio sans détours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est Les fermes du Ravillon domicilié(e) 5 Route de Branches Villemer - 89113 - VALRAVILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume Conseil domicilié(e) 5 route de Branches Villemer - 89113 - VALRAVILLON - France.

La marque Les Fermes du Ravillon le bio sans détours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fermes du Ravillon le bio sans détours arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.


Les fermes du Ravillon - 5 Route de Branches Villemer - 89113 - VALRAVILLON - France


Monsieur Guillaume Conseil - 5 route de Branches Villemer - 89113 - VALRAVILLON - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Volaille ; fruits secs ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; biscuits ; gâteaux ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.