Déposée le 12 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERMES DE GALLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES POTAGERS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERMES DE GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 506 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.
La marque LES POTAGERS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FERMES DE GALLY, SARL - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France - SIREN 399506062
LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 26 décembre 2016 - Retrait partiel n°691561 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-26
Tisanes ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
Fleurs artificielles ;
Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Services d'horticulture et de sylviculture.
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