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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fermes de Gally
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LE POTAGER DE GALLY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE POTAGER DE GALLY
Les Fermes de Gally, SAS

Numéro de dépôt :
3526956
Date de dépôt :
25/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2027
LE POTAGER DE GALLY de Les Fermes de Gally

Présentation de la marque LE POTAGER DE GALLY

Déposée le 25 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fermes de Gally auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POTAGER DE GALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fermes de Gally domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 506 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.

La marque LE POTAGER DE GALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POTAGER DE GALLY arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

Les Fermes de Gally a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRELOUP , Serres de Gally , Centre d'écologie pratique , SLOW MADE , Gally, le meilleur des producteurs , Partageons le goût de la nature , Une journée à la Campagne , Domaine de Chèvreloup , SLOWFAB , MANGE DEBOUT


Les Fermes de Gally, SAS - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France - SIREN 399506062


LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662570 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2017-10-24

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.

Glaces comestibles ; miel, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries, chocolat.

Fruits et légumes frais.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (a l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs). Vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.