Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ferme Horticole
LES FERMES DE GALLY, SAS

Numéro de dépôt :
3410498
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2026
Ferme Horticole de LES FERMES DE GALLY

Présentation de la marque Ferme Horticole

Déposée le 9 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES DE GALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferme Horticole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES DE GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 506 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.

La marque Ferme Horticole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ferme Horticole arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

LES FERMES DE GALLY a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRELOUP , Serres de Gally , Centre d'écologie pratique , SLOW MADE , Gally, le meilleur des producteurs , Partageons le goût de la nature , Une journée à la Campagne , Domaine de Chèvreloup , SLOWFAB , MANGE DEBOUT


LES FERMES DE GALLY, SAS - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France - SIREN 399506062


LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612542 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-10

Produits agricoles et graines issus de la ferme ; produits horticoles et forestiers.Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité.Education formation divertissement, activité sportive ou culturelle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.