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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES DE GALLY
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DOMAINE DE GALLY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE GALLY
LES FERMES DE GALLY, SAS

Numéro de dépôt :
3451613
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2026
DOMAINE DE GALLY de LES FERMES DE GALLY

Présentation de la marque DOMAINE DE GALLY

Déposée le 19 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES DE GALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE GALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES DE GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 506 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.

La marque DOMAINE DE GALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25 27 28 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE GALLY arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

LES FERMES DE GALLY a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRELOUP , Serres de Gally , Centre d'écologie pratique , SLOW MADE , Gally, le meilleur des producteurs , Partageons le goût de la nature , Une journée à la Campagne , Domaine de Chèvreloup , SLOWFAB , MANGE DEBOUT


LES FERMES DE GALLY, SAS - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France - SIREN 399506062


LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 4 août 2016 n°2625435 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-04

Inscription le 28 juin 2019 - Renonciation partielle n°759908 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-28

Inscription le 26 septembre 2019 - Renonciation partielle n°769418 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilettes [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissé [textiles]. Couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.