Déposée le 19 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES DE GALLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE GALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES DE GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 506 062 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.
La marque DOMAINE DE GALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FERMES DE GALLY, SAS - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France - SIREN 399506062
LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 4 août 2016 n°2625435 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-04
Inscription le 28 juin 2019 - Renonciation partielle n°759908 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-28
Inscription le 26 septembre 2019 - Renonciation partielle n°769418 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilettes [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissé [textiles]. Couvertures de lit et de table.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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