Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Chèvreloup
LES FERMES DE GALLY

Numéro de dépôt :
4647596
Date de dépôt :
14/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2030
Domaine de Chèvreloup de LES FERMES DE GALLY

Présentation de la marque Domaine de Chèvreloup

Déposée par voie électronique le 14 mai 2020 par LES FERMES DE GALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Chèvreloup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est LES FERMES DE GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - Bailly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES DE GALLY, Monsieur Dominique LAUREAU domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - Bailly - France.

La marque Domaine de Chèvreloup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Chèvreloup arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.

LES FERMES DE GALLY a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRELOUP , Serres de Gally , Centre d'écologie pratique , SLOW MADE , Gally, le meilleur des producteurs , Partageons le goût de la nature , Une journée à la Campagne , SLOWFAB , MANGE DEBOUT , LES FERMES DU GRAND PARIS


LES FERMES DE GALLY - Ferme de Vauluceau - 78870 - Bailly - France


LES FERMES DE GALLY, Monsieur Dominique LAUREAU - Ferme de Vauluceau - 78870 - Bailly - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.