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Marques déposées par LES FERMES DE GALLY
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Cuisinons à l'école
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuisinons à l'école
LES FERMES DE GALLY

Numéro de dépôt :
4630498
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
Cuisinons à l\'école de LES FERMES DE GALLY

Présentation de la marque Cuisinons à l'école

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par LES FERMES DE GALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuisinons à l'école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est LES FERMES DE GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES DE GALLY, Monsieur Dominique LAUREAU domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.

La marque Cuisinons à l'école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisinons à l'école arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

LES FERMES DE GALLY a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRELOUP , Serres de Gally , Centre d'écologie pratique , SLOW MADE , Gally, le meilleur des producteurs , Partageons le goût de la nature , Une journée à la Campagne , Domaine de Chèvreloup , SLOWFAB , MANGE DEBOUT


LES FERMES DE GALLY - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France


LES FERMES DE GALLY, Monsieur Dominique LAUREAU - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet partiel n°798335 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Activités sportives ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.