Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE NOIR LES FERMES D ARMOR
Les Fermes d'Armor

Numéro de dépôt :
969860
Date de dépôt :
31/08/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Brieuc

Présentation de la marque PRINCE NOIR LES FERMES D ARMOR

Déposée le 31 août 1976 par Les Fermes d'Armor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Brieuc), la marque française « PRINCE NOIR LES FERMES D ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Fermes d'Armor domicilié(e) (soc. an.), B.P. 02, Saint-Carreuc, Ploeuc-sur-Lie (Côtes-du-Nord). - France.

La marque PRINCE NOIR LES FERMES D ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PRINCE NOIR LES FERMES D ARMOR est expirée depuis le 31 août 1986.

Les Fermes d'Armor a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES D ARMOR , COQUELET CL A MERE PORE


Les Fermes d'Armor - (soc. an.), B.P. 02, Saint-Carreuc, Ploeuc-sur-Lie (Côtes-du-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Volailles.