Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMADO MAISON D'ACCEUIL POUR MARTERNITES ADOLESCENTES
LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD - SECOURS AUX FUTURES MÈRES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3109732
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2011
AMADO MAISON D\'ACCEUIL POUR MARTERNITES ADOLESCENTES de LES FEMMES ET LES ENFANTS D\'ABORD - SECOURS AUX FUTURES MÈRES

Présentation de la marque AMADO MAISON D'ACCEUIL POUR MARTERNITES ADOLESCENTES

Déposée le 5 juillet 2001 par l'association loi 1901 LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD - SECOURS AUX FUTURES MÈRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMADO MAISON D'ACCEUIL POUR MARTERNITES ADOLESCENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD - SECOURS AUX FUTURES MÈRES domicilié(e) 218 AVENUE JEAN JAURÈS, BP 90, 84203 CARPENTRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 738 91E .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD SECOURS AUX FUTURES MÈRES - France.

La marque AMADO MAISON D'ACCEUIL POUR MARTERNITES ADOLESCENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMADO MAISON D'ACCEUIL POUR MARTERNITES ADOLESCENTES est expirée depuis le 5 juillet 2011.


LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD - SECOURS AUX FUTURES MÈRES, ASSOCIATION LOI 1901 - 218 AVENUE JEAN JAURÈS, BP 90, 84203 CARPENTRAS CEDEX - France - SIREN 42473891E


LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD SECOURS AUX FUTURES MÈRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Maison de repos et de convalescence pour maternités adolescentes.