Marque enregistrée - Marque en vigueur

FCE FRANCE FEMMES CHEFFES D'ENTREPRISES
LES FEMMES CHEFS D'ENTREPRISES – FCE FRANCE, Association régie selon les lois de 1901

Numéro de dépôt :
4259330
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2026
FCE FRANCE FEMMES CHEFFES D\'ENTREPRISES de LES FEMMES CHEFS D\'ENTREPRISES – FCE FRANCE

Présentation de la marque FCE FRANCE FEMMES CHEFFES D'ENTREPRISES

Déposée le 23 mars 2016 par l'association loi 1901 LES FEMMES CHEFS D'ENTREPRISES – FCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FCE FRANCE FEMMES CHEFFES D'ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 LES FEMMES CHEFS D'ENTREPRISES – FCE FRANCE domicilié(e) 55 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 653 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 RUE Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque FCE FRANCE FEMMES CHEFFES D'ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCE FRANCE FEMMES CHEFFES D'ENTREPRISES arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

LES FEMMES CHEFS D'ENTREPRISES – FCE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FCE , FCE FRANCE FEMMES CHEFS D'ENTREPRISES , LES FEMMES CHEFS D'ENTREPRISES FRANCE FCE FRANCE , FCEM


LES FEMMES CHEFS D'ENTREPRISES – FCE FRANCE, Association régie selon les lois de 1901 - 55 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France - SIREN 480653021


DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 RUE Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, brochures, albums, almanachs, agendas, classeurs (articles de bureau) ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants (articles de papeterie) ; tous ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; recherches pour affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de sites Web ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; services d'organisation et de conduite de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location d'espaces publicitaires ;

Services d'organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'organisation et de conduite de séminaires, de congrès, de conférences, de colloques, symposiums, salons professionnels à buts culturels ou éducatifs ; éducation, divertissement, formation ; services d'édition et de publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; production, organisation et représentation de spectacles.