Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paris Musiques
Les Faubourgs Numériques, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4105876
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
Paris Musiques de Les Faubourgs Numériques

Présentation de la marque Paris Musiques

Déposée le 17 juillet 2014 par l'association loi 1901 Les Faubourgs Numériques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Paris Musiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Faubourgs Numériques domicilié(e) 146 rue des Poissonniers - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Faubourgs Numériques, M. Potier Jean-Marie domicilié(e) 146 rue des Poissonniers - 75018 - PARIS - France.

La marque Paris Musiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris Musiques est expirée depuis le 17 juillet 2024.

Les Faubourgs Numériques a également déposé les autres marques suivantes : CITIZEN BOX VOTRE REVOLUTION COMMENCE ICI , MIXBOX , PARIS MIX MUSIQUE INNOVATION DIVERSITE


Les Faubourgs Numériques, Association Loi 1901 - 146 rue des Poissonniers - 75018 - PARIS - France


Les Faubourgs Numériques, M. Potier Jean-Marie - 146 rue des Poissonniers - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Activités sportives ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de réseautage social en ligne.